Mentions légales
Informations légales relatives au site de L’Arbre de Vie.
Dernière mise à jour : septembre 2026.
Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association L’Arbre de Vie, association d’aide à domicile à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 16 rue Grognard – 94120 Fontenay-sous-Bois
- Téléphone : 01 48 75 14 42
- E-mail : contact@larbredevie.net
- SIREN : 522 046 473 — SIRET (siège) : 522 046 473 00032
- Code APE / NAF : 8810A (Aide à domicile)
- Association déclarée, créée le 13 janvier 2010
- Service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) autorisé — n° d’autorisation / agrément qualité : [à compléter]
- N° RNA : [à compléter]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le·la président·e de l’association, représentant·e légal·e. [Nom à compléter]
Hébergement
Le site est hébergé par : [Nom de l’hébergeur à compléter] — [adresse] — [téléphone].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, iconographie, mise en page) est, sauf mention contraire, la propriété de L’Arbre de Vie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Arbre de Vie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L’Arbre de Vie s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Données d’immatriculation issues des registres publics (annuaire des entreprises). À faire vérifier et compléter (n° RNA, autorisation SAAD, hébergeur, directeur de la publication) par l’association avant mise en ligne définitive.